Mentions légales

Éditeur

Le site web www.apcd.info est édité par l'APCD, Association Picarde de Cancérologie digestive

Association Picarde de Cancérologie Digestive
Centre Hospitalier Universitaire Amiens-Picardie
Service d’Hépato-Gastroentérologie et de Cancérologie Digestive
80054 AMIENS CEDEX

Tél: +33 (0) 3 22 08 88 49
Fax : +33 (0)3 22 08 97 35

Le Directeur de la Publication du présent site est Jérôme TEISSIER.

Création et hébergement

Le site a été créé par la société Anamorphik Studio S.A.R.L, représentée par M. Vincent Dhyèvre dont le siège social est Médiaparc - 2 rue Jacques Villermaux - 54000 Nancy.

RCS NANCY B 420 055 550
SIRET 420 055 550 00032

Téléphone : + 33 (0) 3 83 36 40 59
www.anamorphik.com

Le site est hébergé et administré par la société Anamorphik.

Droit d’auteur - Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous pouvez contacter le secrétariat de l'APCD qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.

Accès au site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'APCD ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Contenu du site

L'APCD se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion, 
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - :
    "Ce document provient du site internet de l'APCD - http://www.apcd.info. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Liens Hypertextes

Le site de l'APCD contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par l'APCD. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
La création de liens hypertextes vers le site de l'APCD doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent ce site à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Données nominatives

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accês, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Publicité

Ce site n’a pas de but lucratif et n’accepte aucune publicité.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.